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Marques déposées par JAMBON ROBERT
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DOMAINE DES MAISONS NEUVES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MAISONS NEUVES
JAMBON ROBERT

Numéro de dépôt :
1503215
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
07/12/2018

Présentation de la marque DOMAINE DES MAISONS NEUVES

Déposée le 7 décembre 1988 par JAMBON ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES MAISONS NEUVES »

Le déposant est JAMBON ROBERT domicilié(e) BERGIRON,69220 SAINT LAGER (dossier no 2388125) - 69220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAMBON ROBERT domicilié(e) 170 route de Pizay,69220 SAINT LAGER (dossier no 2388125) - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES MAISONS NEUVES est expirée depuis le 7 décembre 2018.

JAMBON ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'AMPELOPSIS


JAMBON ROBERT - BERGIRON,69220 SAINT LAGER (dossier no 2388125) - 69220 - France


JAMBON ROBERT - 170 route de Pizay,69220 SAINT LAGER (dossier no 2388125) - 69220 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2008 n°2388125 - Publication au BOPI 2008-10-24

Renouvellement sans limitation n°2130529 - Publication au BOPI 1998-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: Domaine des Maisons Neuves